Actualités

29 juin 2016

Passer du parcours du combattant de l’entrepreneur au parcours de croissance

Françoise Holder

Lever les freins à l’embauche, accompagner les entreprises dans leur transition vers l’économie numérique, clarifier les normes et faciliter les démarches quotidiennes des entreprises sont les missions prioritaires du Conseil de la simplification pour les entreprises. Point d’étape de Françoise Holder et Laurent Grandguillaume, co-présidents, sur les axes prioritaires des mois à venir et la mise en œuvre du programme de simplification pour les entreprises.   Le Conseil de la simplification poursuit son rythme de travail jusqu’aux termes de son mandat. A ce titre, il est entièrement mobilisé pour porter de nouvelles mesures sur la croissance verte, l’innovation, l’économie sociale et solidaire et la défense de l’emploi et de l’apprentissage. Inclure les entreprises à chaque étape de la simplification Les […]

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14 juin 2016

La simplification pour favoriser la compétitivité

Vidéo Ecosystème numérique, Patrick Bernasconi

Le poids des normes peut constituer un frein à la compétitivité des entreprises. Le Conseil de la simplification pour les entreprises identifie les normes inutiles, redondantes ou pouvant être simplifiées pour favoriser le développement économique et l’emploi. Patrick Bernasconi, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE) rappelle l’utilité de ce mouvement en faveur des entreprises et prône une meilleure évaluation de l’impact des normes, notamment en matière environnementale. Simplification : Patrick Bernasconi, président du CESE > Voir aussi : L’écosystème numérique au service des entreprises

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8 juin 2016

L’écosystème numérique au service des entreprises

Vidéo écosystème numérique

Le numérique nous concerne tous : il constitue une nouvelle voie de développement au service de chacun. De l’élaboration de la législation à la mise en œuvre des procédures administratives, le numérique doit être mobilisé pour simplifier les démarches des entreprises et les relations avec les administrations. Le Conseil de la simplification pour les entreprises s’est engagé aux côtés de l’État dans une démarche de dématérialisation permettant de faciliter les démarches récurrentes et d’effectuer en ligne les démarches les plus fréquentes. Innover et créer de nouveaux services en ligne fluidifie les échanges entre les entreprises et les administrations et répond aux besoins d’information et d’accompagnement des entreprises. Stéphane Distinguin, président du pôle de compétitivité et de transformation numérique de Cap […]

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25 mai 2016

Faciliter le recrutement des apprentis de moins de 18 ans

Apprentissage mineurs

La réglementation relative au travail des mineurs contraignait l’embauche en apprentissage des jeunes de moins de 18 ans et nécessitait d’être adaptée. Deux mesures annoncées en octobre 2014 par le Conseil de la simplification pour les entreprises, et entrées en vigueur en mai 2015, lèvent certaines contraintes pesant sur l’apprentissage : un régime déclaratif pour les travaux dangereux et l’assouplissement de l’interdiction des travaux en hauteur pour les mineurs.   Le Président de la République a fixé un objectif de 500 000 apprentis d’ici 2017. Pour y parvenir, des adaptations étaient nécessaires, dans le respect des procédures de sécurité, compte-tenu des évolutions techniques. Deux mesures de simplification visent à lever les freins au recrutement d’apprentis : substitution d’un régime déclaratif au […]

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13 mai 2016

Construction et installations classées : les projets sont plus rapides et sécurisés

Construction urbanisme

Les projets de construction et d’installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) se heurtent à des délais croissants. Les causes sont connues : complexité pour instruire les permis, multiplication des autorités, recours systématiques. Trois mesures annoncées par le Conseil de la simplification pour les entreprises, entrées en vigueur en 2015, font gagner du temps à chaque étape d’un dossier : délais d’instruction des permis de construire réduits, permis environnemental unique créé et régime de l’enregistrement ICPE étendu. Témoignages d’entrepreneurs.   Accélérer et sécuriser les projets d’investissement et de construction Les permis de construire sont délivrés dans des délais plus courts : 5 mois maximum sont à présent nécessaires pour obtenir un permis de construire. « Par exemple, quand on […]

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1 avr 2016

Conseil de la simplification, entrepreneurs et administrations réunis lors d’un séminaire

Séminaire Conseil de la simplification

Le Conseil de la simplification pour les entreprises a organisé, jeudi 17 mars, un séminaire pour définir la feuille de route et les objectifs des mois à venir. Patrick Bernasconi, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE), a introduit et accueilli le séminaire au sein du Palais d’Iéna. Jean-Vincent Placé, secrétaire d’État chargé de la Réforme de l’État et de la Simplification, a ensuite souligné la nécessité d’un dialogue social et de la concertation pour simplifier la vie des entreprises. Les co-présidents Françoise Holder et Laurent Grandguillaume ont indiqué poursuivre le travail du Conseil selon deux axes : le suivi de la mise en œuvre des mesures existantes et la préparation de nouvelles mesures. Favoriser le développement de la nouvelle […]

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